Document organisé sous forme de fiches :

1. Notes et circulaires
2. Définitions
3. CCPL
4. Recrutement des personnels
5. Emplois permanents et emplois temporaires
6. Formation
7. Dialogue social
8. Contrats et règlement intérieur du travail
9. Cessation de fonctions
10. Éléments de rémunération
11. Politique salariale
12. Indicateurs de pilotage des ressources humaines
13. Fiscalité
14. Protection sociale
15. Retraite française des personnels de droit local
16. Gestion de la paie
17. Tenue et archivage des dossiers administratifs
18. Élaboration du contrat de travail (nouvelle fiche publiée mars 2018)
19. Trame de règlement intérieur de travail (nouvelle fiche publiée en mars 2018)
Annexe. Circulaire 515 du 8 février 2017 relative à la gestion des personnels de droit local exerçant dans les établissements EGD et conventionnés